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Marques déposées par la société Domaine de Saint-Ser
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CUVEE LA VICTOIRE DES MOUSQUETAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE LA VICTOIRE DES MOUSQUETAIRES
Domaine de Saint-Ser

Numéro de dépôt :
93454896
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2003

Présentation de la marque CUVEE LA VICTOIRE DES MOUSQUETAIRES

Déposée le 5 février 1993 par la société Domaine de Saint-Ser auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE LA VICTOIRE DES MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société Domaine de Saint-Ser domicilié(e) Route de Saint-Antonin, 13114 Puyloubier - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 254 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Renaud PIERLOT - France.

La marque CUVEE LA VICTOIRE DES MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LA VICTOIRE DES MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 5 février 2003.

Domaine de Saint-Ser a également déposé les autres marques suivantes : LA FERIGOULE , SS Domaine de Saint-Ser , DOMAINE DE MARRO


Domaine de Saint-Ser - Route de Saint-Antonin, 13114 Puyloubier - France - SIREN 342254612


Renaud PIERLOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Saint-Ser